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Journal n°8272
du 8 avril 2016
ASSOCIATION DES CHEVALIERS PONTIFICAUX DE LA PRINCIPAUTE DE MONACO
L’association des Chevaliers Pontificaux de la Principauté de Monaco s’est réunie le 20 janvier 2016 pour procéder à l’élection des membres du bureau.
Il se compose comme suit :
- Président : M ... L’association des Chevaliers Pontificaux de la Principauté de Monaco s’est réunie le 20 janvier 2016 pour procéder à l’élection des membres du bureau.
Il se compose comme suit :
- Président : M ...
Journal n°8149
du 29 novembre 2013
MODIFICATIONS AUX ARTICLES 2, 6, 16, 17, 22 et 26 DES STATUTS DE LA FONDATION DENOMMEE "FRANCIS BACON MB ART FOUNDATION MONACO"
statuts de la fondation dénommée “FRANCIS BACON MB ART FOUNDATION”, objet des présentes, a exposé ce qui suit :
EXPOSE
- I -
Aux termes d’un acte reçu par le notaire soussigné, le quatorze août deux ... statuts de la fondation dénommée “FRANCIS BACON MB ART FOUNDATION”, objet des présentes, a exposé ce qui suit :
EXPOSE
- I -
Aux termes d’un acte reçu par le notaire soussigné, le quatorze août deux ...
Journal n°8483
du 24 avril 2020
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Dragon selon ses « Closed Class Rules ».
- La conservation des caractéristiques récréatives, de simplicité d'utilisation, de sûreté, de confort, et d'accessibilité économique des Dragons.
- La gestion, la ... des Dragons.
- La gestion, la coopération, la discussion et le traitement des affaires, des régates et des règles de Classe, avec les autorités nationales (Yacht Club de Monaco, Fédération ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8553
du 27 août 2021
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8059
du 9 mars 2012
Récépissé de déclaration de modification des statuts d’une association
Conformément aux dispositions de l’article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la ... Conformément aux dispositions de l’article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la ...
Journal n°7507
du 10 août 2001
STATUTS DE LA FONDATION dénommée "FONDATION SPORT FOR GOOD"
Conseil, dans lequel sera consigné l'inventaire détaillé des biens de toute nature constituant le patrimoine de la Fondation.
Cet inventaire sera révisé, modifié, s'il y a lieu, et arrêté au trente et ... Conseil, dans lequel sera consigné l'inventaire détaillé des biens de toute nature constituant le patrimoine de la Fondation.
Cet inventaire sera révisé, modifié, s'il y a lieu, et arrêté au trente et ...
Journal n°7753
du 28 avril 2006
Statuts de la Fondation dénommée " FONDATION LORD et LADY LAIDLAW "
demandant qu'en défendant, et passer tous actes généralement quelconques.
Toutefois, le droit d'acquérir des immeubles est limité à ceux qui seraient nécessaires à la mise en ouvre et au fonctionnement de ... demandant qu'en défendant, et passer tous actes généralement quelconques.
Toutefois, le droit d'acquérir des immeubles est limité à ceux qui seraient nécessaires à la mise en ouvre et au fonctionnement de ...
Journal n°8541
du 4 juin 2021
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
monégasques et chinoises ;
- L'organisation de salons et événements commerciaux, scientifiques et techniques ;
- La promotion des événements internationaux et locaux monégasques ou chinois, l'organisation de ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8524
du 5 février 2021
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
et chinoises.
- L'organisation de salons et événements commerciaux, scientifiques et techniques.
- La promotion des événements internationaux et locaux monégasques ou chinois, l'organisation de salons ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8500
du 21 août 2020
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ... la gestion du stress sous toutes ses formes notamment en développant des activités de prévention, de formation et d'animation.
- D'organiser des stages, conférences, ateliers et débats sur ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8087
du 21 septembre 2012
Récépissé de déclaration d’une association
gestion applicables à l’ensemble du réseau fédéral de I&S, définir des politiques en matière d’orientation stratégique, de renforcement des compétences et d’animation du système d’information et formaliser ... gestion applicables à l’ensemble du réseau fédéral de I&S, définir des politiques en matière d’orientation stratégique, de renforcement des compétences et d’animation du système d’information et formaliser ...
Journal n°7746
du 10 mars 2006
Statuts de la Fondation dénommée "FONDATION NABIL M. BOUSTANY"
ces domaines d'action sociale, la fondation s'assurera du concours des associations caritatives existantes en Principauté de Monaco et à l'étranger avec lesquelles elle envisagera toute forme de ... ces domaines d'action sociale, la fondation s'assurera du concours des associations caritatives existantes en Principauté de Monaco et à l'étranger avec lesquelles elle envisagera toute forme de ...
Journal n°8429
du 12 avril 2019
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
but de promouvoir le bénévolat auprès des jeunes. Toute intervention au sein des établissements scolaires ne pourra être réalisée que sous réserve de l'accord préalable de la Direction de l ... but de promouvoir le bénévolat auprès des jeunes. Toute intervention au sein des établissements scolaires ne pourra être réalisée que sous réserve de l'accord préalable de la Direction de l ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8176
du 6 juin 2014
RECEPISSE DE DECLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la ... Conformément aux dispositions de l’article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la ...
Journal n°8335
du 23 juin 2017
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
« International Self-Defense and Fighting Sports of Monaco » en abrégé « I.S.D.F.S.M. ».
Cette modification porte sur l'article 1er des statuts relatifs à la dénomination qui devient « Académie Internationale de ... « International Self-Defense and Fighting Sports of Monaco » en abrégé « I.S.D.F.S.M. ».
Cette modification porte sur l'article 1er des statuts relatifs à la dénomination qui devient « Académie Internationale de ...